Acceptation des conditions

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Définitions

Pour la clarté de ce document, certains termes spécifiques sont définis ci-dessous.

Utilisation des services

L’utilisation doit respecter la législation française et les droits des tiers. Toute fraude ou usage détourné est strictement interdit.

Eligibilité

Le site est destiné aux personnes majeures ou capables juridiquement. L’inscription de mineurs n’est pas autorisée.

Vos obligations utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à un usage raisonnable et respectueux de la plateforme.

• •

  Fournir des informations exactes lors de tout échange ou inscription.

• •

  Respecter la confidentialité et les droits des autres utilisateurs.

• •

  S’abstenir de toute utilisation malveillante ou d’exploitation non autorisée du service.

• •

  Respecter la législation en vigueur en matière de sécurité et de confidentialité.

Usages interdits

Sont considérés comme interdits les comportements suivants :

• •

  Publication de contenu illicite ou diffamatoire sur le site.

• •

  Tentative d’accès non autorisé à des données ou services.

• •

  Utilisation frauduleuse ou détournée du service.

• •

  Diffusion de logiciels malveillants ou piratage.

• •

  Collecte d’informations personnelles sans autorisation.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site, incluant textes, images, logos, est protégé par le droit d’auteur et ne peut être utilisé sans autorisation écrite.

Responsabilité du contenu utilisateur

L’utilisateur reste responsable des informations qu’il publie via le site.

Respect de la vie privée

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Limites et avertissements

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Limite de responsabilité

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Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser marzoveliqan.pro en cas de préjudice lié à un usage non conforme de votre part.

Résolution des litiges

En cas de différend, la résolution à l’amiable est privilégiée avant toute action judiciaire.

Droit applicable et juridiction

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Résiliation

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Modifications

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Divisibilité

Si une clause est annulée, les autres restent applicables.

Accord intégral entre les parties

Ce document constitue l’intégralité de l’accord entre l’équipe et l’utilisateur du site.